Commission nationale sur l'avenir du Québec
Aller à la navigation
Aller à la recherche
Commission nationale sur l'avenir du Québec | |
(1995) Commission dont le mandat consiste à entendre les organismes et les regroupements nationaux et de rédiger un rapport sur l'ensemble des consultations publiques. La commission est au travail du 6 février au 19 avril 1995. Elle reçoit plus de 6 000 mémoires[1]. |
De l'auteur
- 1995 - Rapport. Commission nationale sur l'avenir du Québec, Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, 102 p.
- 1995 - Report. Commission nationale sur l'avenir du Québec, Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, 102 p.
- 1995 - Rapport. Commission de l'Abitibi-Témiscamingue sur l'avenir du Québec, Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, 39 p.
- 1995 - Rapport. Commission du Bas-Saint-Laurent sur l'avenir du Québec, Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, 105 p.
- 1995 - Rapport. Commission de la Capitale sur l'avenir du Québec, Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, 96 p.
- 1995 - Rapport. Commission de la Chaudière-Appalaches sur l'avenir du Québec, Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, 31 p.
- 1995 - Rapport. Commission de la Côte-Nord sur l'avenir du Québec, Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, 86 p.
- 1995 - Rapport. Commission de l'Estrie sur l'avenir du Québec, Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, 64 p.
- 1995 - Rapport. Commission de la Gaspésie-îles-de-la-Madeleine sur l'avenir du Québec, Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, 75 p.
- 1995 - Rapport. Commission des Laurentides sur l'avenir du Québec, Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, 96 p.
- 1995 - Rapport. Commission de la Mauricie-Bois-Francs sur l'avenir du Québec, Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, 154 p.
- 1995 - Rapport. Commission de la Montérégie sur l'avenir du Québec, Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, 100 p.
- 1995 - Rapport. Commission de Lanaudière sur l'avenir du Québec, Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, 91 p.
- 1995 - Rapport. Commission de Laval sur l'avenir du Québec, Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, 97 p.
- 1995 - Rapport. Commission de Montréal sur l'avenir du Québec, Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, 100 p.
- 1995 - Rapport. Commission du Nord-du-Québec sur l'avenir du Québec, Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, 42 p.
- 1995 - Rapport. Commission du Saguenay-Lac-Saint-Jean sur l'avenir du Québec, Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, ?? p.
- 1995 - Rapport. Commission des aînées et des aînés sur l'avenir du Québec, Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, 110 p.
- 1995 - Rapport. Commission des jeunes sur l'avenir du Québec, Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, 101 p.
Mémoires
Cette liste ne constitue pas la liste complète des mémoires reçus par la Commission.
- Confédération des syndicats nationaux, Un choix clair pour la CSN, la souveraineté du Québec : mémoire de la Confédération des syndicats nationaux (CSN) soumis à la Commission nationale élargie sur l'avenir du Québec
- Front d'action populaire en réaménagement urbain, Pour une indépendance progressiste : contre le statu quo constitutionnel et social : mémoire à la Commission sur l'avenir du Québec
- Union des producteurs agricoles, Commentaires et réflexions sur l'avant-projet de loi sur la souveraineté du Québec : mémoire présenté par l'Union des producteurs agricoles devant la Commission nationale sur la souveraineté
- Centrale de l'enseignement du Québec, Mémoire à la Commission nationale sur l'avenir du Québec
- Solidarité rurale du Québec, Tant vaut le village, tant vaut le pays : mémoire présenté à la Commission nationale sur l'avenir du Québec
- Fédération des CLSC du Québec, Le creuset local : mémoire présenté par la Fédération des CLSC du Québec sur l'avant-projet de loi sur la souveraineté du Québec à la Commission nationale sur l'avenir du Québec
- Fédération des travailleurs et travailleuses du Québec, Mémoire présenté par la Fédération des travailleurs et travailleuses du Québec (FTQ) à la Commission nationale sur l'avenir du Québec
- Société professionnelle des auteurs et des compositeurs du Québec, Mémoire présenté à la Commission nationale de l'avant-projet de loi sur la souveraineté du Québec
- Institut national de la recherche scientifique, Mémoire de l'INRS soumis dans le cadre de la Commission nationale sur l'avenir du Québec
- Partenaires pour la souveraineté, Mémoire à la Commission nationale sur l'avenir du Québec