Daniel Turp

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Daniel Turp

(1955-) professeur de droit, député de la Chambre des communes et de l'Assemblée nationale


De l'auteur

Essais

  • 2005 - Nous, peuple du Québec : un projet de constitution du Québec, Québec : Éditions du Québécois, xii, 175 p.
  • 2001 - Le droit de choisir : essais sur le droit du Québec à disposer de lui-même / The Right to Choose: Essays on Quebec's Right to Self-Determination, Montréal : Éditions Thémis, xiii, 996 p.
  • 2000 - La nation bâillonnée : le plan B ou l'offensive d'Ottawa contre le Québec, Montréal : VLB, 217 p.

Chapitres

  • 2002 - « Clarity Bill and the Quebec Secession Reference: shooting down the lodestar of Canadian federalism ». In: Administrative and constitutional law / Law Society of Upper Canada. Toronto : Irwin Law, pp. 267-273
  • 2001 - « Le droit du Québec à l'autodétermination et à l'indépendance : la loi sur la clarté du Canada et la loi sur les droits fondamentaux du Québec en collision ». In : Marie-Françoise Labouz, Katia Boustany et al (dirs). Intégrations et identités nord-américaines vues de Montréal, 1995-2000, Bruxelles : Bruylant, pp. [137]-155
  • 2000 - « Révolution tranquille et évolution constitutionnelle : d'échecs et d'hésitations ». In : Y. Bélanger, R. Comeau et C. Métivier (dir.) La Révolution tranquille : 40 ans plus tard : un bilan, Montréal : VLB éditeur, pp. [63]-70
  • 1999 - « Un nouveau défi démocratique : l'accentuation du rôle du Parlement dans la conclusion et la mise en oeuvre des traités internationaux ». In: Canadian Council on International Law. Conference (27th : 1998 : Ottawa, Ont.) = Conseil canadien de droit international. Congrès (27e : 1998 : Ottawa, Ont.). The impact of international law on the practice of law in Canada : proceedings of the ...., The Hague : Kluwer Law International, pp. 115-131
  • 1999 - « De la vocation confédérale et fédérale des partenariats économiques et politiques ». In : Michel Seymour (dir.) Nationalité, citoyenneté et solidarité. Montréal : Liber, pp. [135]-142
  • 1995 - « Des accords de réciprocité ou de partenariat en matière linguistique entre un Québec souverain et le Canada ». In: Sylvie Léger (dir.) Canadian Centre for Linguistic Rights. Conference (1st : 1993 : Ottawa, Ont.) Les droits linguistiques au Canada : collusions ou collisions? : actes du premier colloque, Université d'Ottawa, 4-6 novembre 1993, Ottawa : Centre canadien des droits linguistiques, Université d'Ottawa, pp. [271]-284
  • 1995 - « Des arguments constitutionnels et un projet de constitution québécoise ». In : Michel Sarra-Bournet (dir.) Manifeste des Intellectuels pour la souveraineté; suivi de Douze essais sur l'avenir du Québec, [Montréal] : Fides, pp. 239-284
  • 1993 - « Citoyenneté québécoise, citoyenneté canadienne et citoyenneté commune selon le modèle de l'Union européenne ». In: William Kaplan (ed.) Belonging: the meaning and future of Canadian citizenship, Montréal : McGill-Queen's University Press, pp. [164]-177
  • 1992 - Le droit à la sécession : l'expression du principe démocratique . In : Répliques aux détracteurs de la souveraineté du Québec / sous la direction de Alain-G. Gagnon et François Rocher. Montréal : VLB éditeur, c1992. pp. [49]-68
  • 1992 - Étude sur la succession du Québec aux traités auxquels le Canada est partie dans l'hypothèse d'une accession du Québec à la souveraineté . Turp, Daniel avec la collaboration de Frédéric Gouin In : Les Attributs d'un Québec souverain. [Québec] : Commission d'étude des questions afférentes à l'accession du Québec à la souveraineté, [1992]. 1:[687]-911
  • 1992 - Exposé-réponse (processus d'accession à la souveraineté) . In : Les Attributs d'un Québec souverain. [Québec] : Commission d'étude des questions afférentes à l'accession du Québec à la souveraineté, [1992]. 1: [655]-686
  • 1990 « La période de transition et les négociations ». In: Forum sur la souveraineté, 8 et 9 septembre 1990, Ville de Laval, Montréal : Parti québécois, pp. 87-123.
  • 1992 - « Quebec's democratic right to self-determination: a critical and legal reflection ». In: Stanley H. Hartt et al. (eds.) Tangled web: legal aspects of deconfederation, Toronto : C.D. Howe Institute, pp. [99]-124
  • 1988 - « La suprématie de la Convention européenne des droits de l'homme et des chartes canadienne et québécoise des droits et libertés ». In : Gérald-A. Beaudoin (dir.) Institut canadien d'études juridiques supérieures. Journées strasbourgeoises (1988 : Strasbourg, France). Vues canadiennes et européennes des droits et libertés : actes des journées strasbourgeoises, 1988, Cowansville, Qué : Éditions Yvon Blais, pp. 43-57

Chapitres en collaboration

  • 1994 - « Is there a feasible way of restructuring the Canadian federation - a third option - that would be an alternative to 1) the status quo and 2) Quebec's independence? = Outre le stau quo et l'indépendance du Québec, y-a-t-il un troisième option, c'est-à-dire une approche réaliste face à la restructuration de la fédération canadienne? » In: Seeking a new Canadian partnership: asymmetrical and confederal options = À la recherche d'un nouveau contrat politique pour le Canada : options asymétriques et options confédérales, F. Leslie Seidle, editor. Montréal : Institut de recherche en politiques publiques = Institute for Research on Public Policy, pp. 201-207 (avec Anne Legaré, Philip Resnick, Katherine E. Swinton et Peter M. Leslie)
  • 1994 - « What can we learn from the experience of other federations that have tried to resolve tensions rooted in linguistic and cultural differences? = Quelles leçons peut-on tirer de l'expérience des autres États fédéraux qui ont tenté de surmonter les tensions liées aux différences linguistiques et culturelles? ». In: Seeking a new Canadian partnership: asymmetrical and confederal options = À la recherche d'un nouveau contrat politique pour le Canada : options asymétriques et options confédérales, F. Leslie Seidle, editor. Montréal : Institut de recherche en politiques publiques = Institute for Research on Public Policy, pp. 214-219 (avec Anne Legaré, Philip Resnick, Katherine E. Swinton et Peter M. Leslie)
  • 1994 - « With sufficient political will, is the present constitutional framework flexible enought to allow agreements that would accommodate the divergent interests of the provinces, notably Quebec? = En supposant que les parties en cause fassent preuve de la volonté politique nécessaire, le cadre constitutionnel actuel est-il assez souple pour intégrer des ententes qui tiendraient compte des intérêts divergents des provinces, et notamment de ceux du Québec? » In: Seeking a new Canadian partnership: asymmetrical and confederal options = À la recherche d'un nouveau contrat politique pour le Canada : options asymétriques et options confédérales, F. Leslie Seidle, editor. Montréal : Institut de recherche en politiques publiques = Institute for Research on Public Policy, pp. 208-213 (avec Katherine E. Swinton, Peter M. Leslie, Anne Legaré aet Philip Resnick)
  • 1992 - « Du "beau risque" de René Lévesque à la capitulation tranquille de Robert Bourassa ». In : Référendum, 26 octobre 1992 : les objections de 20 spécialistes aux offres fédérales, Montréal : Éditions Saint-Martin, pp. 29-34. (avec Alain G. Gagnon)
  • 1992 - « Le Rapport du consensus de 1992 sur la Constitution, ou, L'extinction de l'Entente du lac Meech ». In : Référendum, 26 octobre 1992 : les objections de 20 spécialistes aux offres fédérales, Montréal : Éditions Saint-Martin, 1992. pp. 35-42 (avec Alain G. Gagnon)

Articles

Articles en collaboration

  • 2004 - « Quebec's international relations and foreign trade », Parliamentarian. 85 (3 Suppl.) : 38-39 August-September (avec Bernard Landry)
  • 1999 - « International recognition in the Supreme Court of Canada's Quebec reference ». The Canadian yearbook of international law 1998/Annuaire canadien de droit international 1998, pp. 335-46. (avec Gibran Van Ert)
  • 1996 - « Reflections on the 1995 Quebec referendum: problems and possibilities ». Constitutional Forum. 7:29-101 Winter/Spring (avec Allan Tupper, Alan C. Cairns, Jane Jenson et Claude Denis)

Ouvrages en collaboration

  • 1995 - L'accession à la souveraineté et le cas du Québec: conditions et modalités politico-juridiques (avec Jacques Brossard)
  • 1995 - L'accession à la souveraineté et le cas du Québec : conditions et modalités politico-juridiques. supplément. 2e éd. avec mise à jour, Montréal : Presses de l'Université de Montréal, 853 p. (avec Jacques Brossard)
  • 1984 - Bibliographie québécoise en droit international public, Montréal : Éditions Thémis, vi, 16 p. (avec Arden Furlotte)
  • 1984 - Répertoire québécois des thèses de doctorat et mémoires de maîtrise en droit international, Montréal : Éditions Thémis, 31 p. (avec Sylvie Piérard)
  • 1983 - Sources et méthodologie du droit québécois et canadien : notes et documents, 2e éd, Montréal : Éditions Thémis, vii, 588 p. (avec James Leavy)
  • 1981 - Sources et méthodologie du droit québécois et canadien : notes et documents, Montréal : Éditions Thémis, vii, 576 p. (avec James Leavy, participation de Wolf Frenkel)
  • 1977 - Les droits linguistiques des Amerindiens et Inuit du Québec, Montréal, s.n., 90 feuilles (de Danielle Burman, avec la collaboration de Daniel Proulx)

Codirections

  • 1986 - Actes du Colloque sur le Québec et les communautés européennes, Montréal : Éditions Thémis : Société québécoise de droit international, viii, 274 p. (direction avec Francis Rigaldies avec la participation de Alberto Costi)
  • 1986 - Perspectives canadiennes et européennes des droits de la personne : actes des Journées strasbourgeoises de l'Institut canadien d'études juridiques supérieures, 1984, Cowansville, Québec : Éditions Yvon Blais, 722 p. (direction avec Gérald A. Beaudoin.)

Matériel de cours

  • 2002 - Droit international public général recueil de cours : DRT 2100, Montréal : Coop droit, Université de Montréal
  • 1996 - Droit international public : [DRT 2204] : notes et documents : supplément, Montréal : Coop droit, Université de Montréal, ii, 313 p.
  • 1994 - Droit international public: [DRT 2204] : notes et documents : supplément, Montréal : Coopérative étudiante de la Faculté de droit de l'Université de Montréal, 84 p.
  • 1994? - Aspects juridiques de l'accession du Québec à la souveraineté : recueil de documents, Montréal : Coopérative étudiante de la Faculté de droit de l'Université de Montréal, 551 p.
  • 1993 - Libre-échange nord américain : PLU 6020 : recueil de documents Montréal : Coopérative étudiante de la Faculté de droit de l'Université de Montréal, 1993. ii, 544 p. (avec Panayotis Soldatos et Pierre-Paul Proulx)
  • 1992 - Aspects juridiques de l'accession du Québec à la souveraineté : recueil de documents, Montréal : Coopérative étudiante de la Faculté de droit de l'Université de Montréal, 492 p.
  • 1992? Droit des relations économiques internationales : DRT 2212 : recueil de documents pour Vilaysoun Loungnarath. Montréal : Coopérative étudiante de la Faculté de droit de l'Université de Montréal
  • 1991 - Droit des relations économiques internationales : DRT 2212 : recueil de documents, Montréal : Coopérative étudiante de la Faculté de droit de l'Université de Montréal
  • 1991 - Session de formation sur Instruments internationaux et Charte québécoise : recueil de documents, s.l. : s.n., 1991. 2 volumes
  • 1987 - Droit international des droits de la personne : recueil de documents, Montréal : COOP EFDUM, 2 volumes
  • 1986 - Droit international des droits de la personne (DRT 3352) : recueil de documents, Montréal : Librairie de l'Université de Montréal?, 3 volumes
  • 1984 - Droit des relations économiques internationales (DRT 2212) : recueil de documents, Montréal : Librairie de l'Université de Montréal?, 2 volumes
  • 1983 - Droit international des droits de la personne (DRT 3352) : recueil de documents, Montréal : Faculté de droit, Université de Montréal, 2 volumes
  • 1983 - Droit international des droits de la personne : (DRT 3352) : recueil des constatations et décisions du Comité des droits de l'homme, Montréal : Université de Montréal, Faculté de droit, ii, 268 p.
  • 1982 - La Mise en oeuvre de la Charte internationale des droits de l'homme au Canada et au Québec : recueil de documents, Montréal : Faculté de droit, Université de Montréal, iii, 422 f.
  • 1982? - Droit des relations économiques internationales : DRT 2212 : recueil de documents, Montréal : Librairie de l'Université de Montréal, iii feuillets, 613 p.
  • 1981 - Droit des relations économiques internationales : DRT 2212 : recueil de documents Montréal : Librairie de l'Université de Montréal iii, 625 p.

Matériel de cours en collaboration

  • 2002 - Droit international public général : (DRT-2100) : documents fondamentaux du droit international public, 2ème éd., Montréal : Coop droit, Université de Montréal, iii, 822 p.
  • 2002 - Constitutions nationales, traités constitutionnels et droit international : droit international public avancé : DRT-6830C, DRT-3121 : recueil de documents, Montréal : Coop droit, Université de Montréal, 442 p. (avec Marie-Hélène Proulx)
  • 2001 - Droit international public avancé : constitutions nationales et droit international : DRT-6830C, DRT-3121 : notes et documents, Montréal : Coop droit, Université de Montréal, 2001. iv, 336 p. + 1 disquette (avec Marie-Hélène Proulx)
  • 1998 - Droit international, canadien et québécois des droits et libertés : notes et documents, 2e éd., Cowansville, Qc : Éditions Yvon Blais, xiii, 367 p. (avec William A. Schabas)
  • 1997 - Droit international public : notes et documents, 3e éd. rév., Montréal : Éditions Thémis (avec Jacques-Yvan Morin et Francis Rigaldies)
  • 1994 - Libre-échange nord-américain : DRT 6060 : recueil de documents, Montréal : Coopérative étudiante de la Faculté de droit de l'Université de Montréal, ii, 551 p. (avec Daniel Turp et Pierre-Paul Proulx)
  • 1994 - Droit international, canadien et québécois des droits et libertés : notes et documents, Cowansville, Qc : Éditions Yvon Blais, xv, 303 p. (avec William A. Schabas)
  • 1994 - Cours de formation sur les décisions du Tribunal des droits de la personne du Québec et le droit international : recueil de documents Montréal : s.n., 1994 (avec William A. Schabas)
  • 1992 - Libre-échange nord américain : PLU 6020 : recueil de documents, Montréal : Coopérative étudiante de la Faculté de droit de l'Université de Montréal, 657 p. (avec Panayotis Soldatos et Pierre-Paul Proulx)
  • 1991 - Libre-échange nord américain : PLU 6020 : recueil de documents, Montréal : Coopérative étudiante de la Faculté de droit de l'Université de Montréal, 2 volumes (Panayotis Soldatos et Pierre-Paul Proulx)
  • 1991 - Droit international des droits et libertés : recueil de documents, Montréal : Coopérative étudiante de la Faculté de droit de l'Université de Montréal, 3 volumes (avec William Schabas)
  • 1992 - Droit international des droits et libertés : recueil de documents, Montréal : Coopérative étudiante de la Faculté de droit de l'Université de Montréal, 3 volumes (avec William Schabas)
  • 1990 - Droit international des droits et libertés : recueil de documents, Montréal : Coopérative étudiante de la Faculté de droit de l'Université de Montréal, 3 volumes (avec Carol Hilling)
  • 1988 - Droit des relations économiques internationales : recueil de documents, Montréal : Faculté de droit, Université de Montréal, Coop-Cefdum (avec Armand L.C. De Mestral)
  • 1987 - Recueil des constatations, décisions et observations générales du Comité des droits de l'homme, 2e éd, Montréal : Université de Montréal, Faculté de droit, 685 p. (avec Sabine Venturelli et Marie-Claude Simard)
  • 1987 - Droit international public : notes et documents, 2e édition, Montréal : Éditions Thémis (avec Jacques-Yvan Morin et Francis Rigaldies)
  • 1987 - Droit international public : notes et documents, édition provisoire, Montréal : Édition COOP EFDUM (avec Jacques-Yvan Morin et Francis Rigaldies)
  • 1986 - Droit international public : notes et documents, Montréal : Éditions Thémis, 2 tomes en 3 volumes (avec Jacques-Yvan Morin et Francis Rigaldies)
  • 1983 - Droit et pratique en commerce international (DRT 6624) : recueil de documents, Montréal : Université de Montréal, Faculté des études supérieures, 1983. 3 volumes (avec Bill Graham et Francine Lamy)

Thèses

  • 1979 - Le droit de sécession en droit international public et son application au cas du Québec. Thèse (LL.M. : Droit), Université de Montréal, 1979. xi, 339 f.

Projets de loi

Sur l'auteur

Ailleurs dans la toile

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