Daniel Turp
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Daniel Turp | |
(1955-) professeur de droit, député de la Chambre des communes et de l'Assemblée nationale, membre fondateur des IPSO |
De l'auteur
Monographies
- 2005 - Nous, peuple du Québec : un projet de constitution du Québec, Québec : Éditions du Québécois, xii, 175 p.
- 2001 - Le droit de choisir : essais sur le droit du Québec à disposer de lui-même / The Right to Choose: Essays on Quebec's Right to Self-Determination, Montréal : Éditions Thémis, xiii, 996 p. (table des matières)
- 2000 - La nation bâillonnée : le plan B ou l'offensive d'Ottawa contre le Québec, Montréal : VLB, 217 p.
- 1995 - L'avant-projet de loi sur la souveraineté du Québec : texte annoté, Cowansville, Qc : Éditions Yvon Blais, xxi, 249 p.
Articles
- 2010 - « L'avis sur le Kosovo fait avancer la souveraineté », dans La Presse, 31 juillet
- 2008 - « La Constitution québécoise : une perspective historique », dans Revue québécoise de droit constitutionnel, volume 2 (2008), p. 16-71
- 2008 - « La pratique parlementaire en droit constitutionnel au Québec en 2008 », dans Revue québécoise de droit constitutionnel, volume 2 (2008), p. 215-253;
- 2007 - « Katia, l'internationaliste », dans Revue québécoise de droit international, "Hors-série 2007 : Hommage à Katia Boustany", numéro 11.12;
- 2000 - «Une constitution contre son gré ou une constitution de son choix?», Le Devoir, 17 avril, p. A-7
- 1999 - « Les incidences internationales de l'avis consultatif de la Cour suprême du Canada sur la souveraineté du Québec », dans L'Action nationale. 89 (4):93-8 avril
- 1998 - « The international implications of the Supreme Court of Canada's Advisory opinion on Quebec sovereignty », dans Canada Watch, novembre
- 1997 - « Foreign affairs, National unity and Sovereignty », dans Canada Watch, Vol 5, no 6, octobre, pp. 89, 93-94, 107.
- 1996 - « From an Economic and Political Partnership between Québec and Canada to a Canadian Union », dans Constitutional Forum, vol. 7, nos 2 & 3, pp. 91-96.
- 1996 - « Courting Confusion: Ottawa’s legal challenge of UDI is purely political », dans The Gazette, 2 octobre, p. B-3.
- 1996 - « Creating a better society. Only sovereignty will give Quebecers the necessary tools », dans The Gazette, 2 janvier, 1996, p. B-3.
- 1996 - « Quebec's agenda for sovereignty and partnership », dans Fraser Forum. pp. 12-20 novembre
- 1995 - « It's Time for an New Partnership with Canada », dans The Gazette, 19 octobre, p B-3;
- 1995 - « A democratic process for a fundamental choice : the Draft Bill on Sovereignty and Quebec's political future », dans Canada Watch. 3:1, 47-8 Jan./Feb.
- 1995 - « Un projet de Constitution pour un Québec souverain », dans L'Action nationale 85 (8):39-94 octobre
- 1995 - « The June 12 agreement : a common project for Quebec's future », dans Canada Watch. 3:97-9 May/June 1995.
- 1995 - « Post-referendum reflections : sovereignty is alive and well, partnership remains the roadmap to the future », dans Canada Watch. 4:17, 42-3 Nov./Dec. 1995.
- 1994 - « A Democratic Process for a Fundamental Choice : The Draft Bill on Sovereignty and Québec's Political Future », dans Canada Watch, vol. 3, no 4, janvier-février, pp. 45, 47 et 48;
- 1994 - « The September 12, 1994 Election : Another Step Toward Sovereignty », dans Canada Watch, vol. 3, no 1, septembre, pp. 1-2;
- 1993 - « Solutions to the Future of Canada and Quebec after the October 26th Referendum: Genuine Sovereignties within a Novel Union », dans Constitutional Forum, vol. 4, No. 2, pp. 47-49.
- 1992 - « L'examen des rapports periodiques du Canada en application du Pacte international relatif aux droits economiques, sociaux et culturels », dans Canadian Yearbook of International Law 1991/Annuaire canadien de droit international 1991. 29:330-54.
- 1987 - « La préparation et la présentation des rapports périodiques du Canada en application des traites relatifs aux droits et libertes », dans Canadian Yearbook of International Law 1986/Annuaire canadien de droit international 1986, 24:161-212.
- 1982-83 - « Commentaire relatif à la Loi sur l'immunité des Etats étrangers devant les tribunaux », dans La Revue juridique Thémis. 17, no 1, p. 175-186. 1982-1983.
- 1994 - « The September 12, 1994 election: another step toward sovereignty », dans Canada Watch, 3:1-2 septembre
- 1987 - « The teaching of international law at the Universite de Montreal: the 1971 to 1985 period », dans Dalhousie Law Journal, 11(1):325-337 septembre
Articles en collaboration
- 2004 - « Quebec's international relations and foreign trade », dans Parliamentarian. 85 (3 Suppl.) : 38-39 août-septembre (avec Bernard Landry)
- 1999 - « International recognition in the Supreme Court of Canada's Quebec reference », dans The Canadian yearbook of international law 1998/Annuaire canadien de droit international 1998, pp. 335-46. (avec Gibran Van Ert)
- 1996 - « Reflections on the 1995 Quebec referendum: problems and possibilities », dans Constitutional Forum. 7:29-101 hiver/printemps (avec Allan Tupper, Alan C. Cairns, Jane Jenson et Claude Denis)
Ouvrages en collaboration
- 1995 - L'accession à la souveraineté et le cas du Québec : conditions et modalités politico-juridiques. supplément. 2e éd. avec mise à jour, Montréal : Presses de l'Université de Montréal, 853 p. (avec Jacques Brossard)
- 1984 - Bibliographie québécoise en droit international public, Montréal : Éditions Thémis, vi, 16 p. (avec Arden Furlotte)
- 1984 - Répertoire québécois des thèses de doctorat et mémoires de maîtrise en droit international, Montréal : Éditions Thémis, 31 p. (avec Sylvie Piérard)
- 1983 - Sources et méthodologie du droit québécois et canadien : notes et documents, 2e éd, Montréal : Éditions Thémis, vii, 588 p. (avec James Leavy)
- 1981 - Sources et méthodologie du droit québécois et canadien : notes et documents, Montréal : Éditions Thémis, vii, 576 p. (avec James Leavy, participation de Wolf Frenkel)
- 1977 - Les droits linguistiques des Amérindiens et Inuit du Québec, Montréal, s.n., 90 feuilles (de Danielle Burman, avec la collaboration de Daniel Proulx)
Codirections
- 1986 - Actes du Colloque sur le Québec et les communautés européennes, Montréal : Éditions Thémis : Société québécoise de droit international, viii, 274 p. (direction avec Francis Rigaldies avec la participation de Alberto Costi)
- 1986 - Perspectives canadiennes et européennes des droits de la personne : actes des Journées strasbourgeoises de l'Institut canadien d'études juridiques supérieures, 1984, Cowansville, Québec : Éditions Yvon Blais, 722 p. (direction avec Gérald A. Beaudoin.)
Chapitres
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- 2009 - « Le consentement de l'État du Québec aux engagements internationaux et sa participation aux forums internationaux », dans Sienho Yee et Jacques-Yvan MORIN (eds.), Multiculturalism and International Law- Essays in Honour of Edward McWhinney, Leiden-Boston, Martinus Nijoff, pp. 719-752;
- 2008 - « Une Constitution du Québec », dans Pierre NOREAU et Louise ROLLAND (dir.), Mélanges Andrée Lajoie- Le droit, une variable dépendante, Montréal, Éditions Thémis, p. 133-176;
- 2007 - « L'émergence d'un droit québécois des relations internationales », dans Droit du pouvoir-, pouvoir du droit- Mélanges offerts à Jean Salmon, Bruxelles, Bruylant, p. 681-710;
- 2004 - « Une proposition de Charte montréalaise des droits et responsabilités », dans Libertés, justice, tolérance- Mélanges en hommage au Doyen Gérard Cohen-Jonathan, Bruylant, Bruxelles, p. 1627-1639.
- 2002 - « Clarity Bill and the Quebec Secession Reference: shooting down the lodestar of Canadian federalism », dans Administrative and constitutional law / Law Society of Upper Canada. Toronto : Irwin Law, pp. 267-273
Matériel de cours
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- 2002 - Droit international public général recueil de cours : DRT 2100, Montréal : Coop droit, Université de Montréal
- 1996 - Droit international public : [DRT 2204] : notes et documents : supplément, Montréal : Coop droit, Université de Montréal, ii, 313 p.
- 1994 - Droit international public: [DRT 2204] : notes et documents : supplément, Montréal : Coopérative étudiante de la Faculté de droit de l'Université de Montréal, 84 p.
- 1994? - Aspects juridiques de l'accession du Québec à la souveraineté : recueil de documents, Montréal : Coopérative étudiante de la Faculté de droit de l'Université de Montréal, 551 p.
- 1993 - Libre-échange nord américain : PLU 6020 : recueil de documents Montréal : Coopérative étudiante de la Faculté de droit de l'Université de Montréal, 1993. ii, 544 p. (avec Panayotis Soldatos et Pierre-Paul Proulx)
- 1992 - Aspects juridiques de l'accession du Québec à la souveraineté : recueil de documents, Montréal : Coopérative étudiante de la Faculté de droit de l'Université de Montréal, 492 p.
- 1992? Droit des relations économiques internationales : DRT 2212 : recueil de documents pour Vilaysoun Loungnarath. Montréal : Coopérative étudiante de la Faculté de droit de l'Université de Montréal
- 1991 - Droit des relations économiques internationales : DRT 2212 : recueil de documents, Montréal : Coopérative étudiante de la Faculté de droit de l'Université de Montréal
- 1991 - Session de formation sur Instruments internationaux et Charte québécoise : recueil de documents, s.l. : s.n., 1991. 2 volumes
- 1987 - Droit international des droits de la personne : recueil de documents, Montréal : COOP EFDUM, 2 volumes
Discours
- 2008 - « René Lévesque, l’avant-projet de Constitution du Québec de Jacques-Yvan Morin du 21 mai 1985 et le projet de Constitution québécoise du 18 octobre 2007, Notes pour une allocution dans le cadre du Congrès canadien des affaires constitutionnelles le 18 janvier
- 2002 - « De l'impasse politique à l'autodétermination constitutionnelle : le droit de choisir du Québec », Communication lors de la Conférence sur le droit des peuples Donastia, Pays basque, 6 décembre
- 2002 - « Pour une mondialisatgion équitable », Notes pour une allocution lors du Colloque du Parti Québécois «Pour une mondialisation équitable», 5 octobre
- 2001 - « Quebec's Quest for Sovereignty and Partnership : a Roadmap for the Future », Faculty of Law, Université de Montréal, Centre for Canadian Studies, Mount Allison University Sackville, New Brunswick, 20 mars
- 2001 - « Plaidoyer pour la souveraineté et de nouvelles institutions et pratiques démocratiques pour le Québec », Notes pour une allocution présentée dans le cadre de la campagne du comité partisan pour la souveraineté et de la consultation populaire de la Fédération des associations d'étudiants du campus de l'Université de Montréal (FAECUM), 21 février
- 2001 - « Québec's Constitutional and Political Future in the Post-Bouchard Era : Rethinking the Blueprint for Soveriegnty and Partnership », Allocution présentée dans le cadre des Policy Studies Lecture Series au School of Policy Studies de l'Univesité Queen's, Kingston, 9 février
- interventions de 2008
- interventions de 2001 à 2007
Thèses
- 1990 - La mise en oeuvre du Pacte international relatif aux droits civils et politiques à la lumière de l'expérience du Canada et du Québec, thèse de doctorat en droit d'État de l'Université de Paris
- 1979 - Le droit de sécession en droit international public et son application au cas du Québec, thèse (LL.M. : Droit), Université de Montréal, 1979. xi, 339 f.
Rapports, mémoires
- 2001 - Pour une Constitution en partage, Rapport du Comité pour une action et une réflexion stratégique sur la Constitution du Québec (Bloc québécois)
- 2001 - Pour une constitutionnalisation québécoise des droits linguistiques fondamentaux, Mémoire à la Commission des États généraux sur la situation et l'avenir de la langue française au Québec, 16 mars
Projets de loi
- 2007 - Projet de loi n°196 : Constitution québécoise, présenté à la séance du 18 octobre 2007 (1re session de la 38e législature du Parlement du Québec)
- 2005 - Projet de loi. Constitution nationale du Québec, annexe 3 (pp. 89-116) de Nous, peuple du Québec : un projet de constitution du Québec
Sur l'auteur
- Chers électeurs (documentaire de Manuel Foglia comparant la vie politique de deux députés du Québec, Daniel Turp et Charlotte L'Écuyer.)
Ailleurs dans la toile
- Site Web de Daniel Turp
- Le blogue politique de Daniel Turp
- « Daniel Turp », dans Vigile.net
- « Daniel TURP », dans le site de l'Assemblée nationale du Québec
- « TURP, Daniel, LL.B., LL.M., LL.D. », dans le site du Parlement du Canada
- « TURP, Daniel », dans le site de la faculté de droit de l'Université de Montréal
- « Danial Turp - Parti Québécois », dans YouTube