Daniel Turp

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Wikipédia Wikisource Livres Google Open Library Internet Archive Vigile.net Class. des sc. sociales Independence of Quebec	(1955-) professeur de droit, député de la Chambre des communes et de l'Assemblée nationale, membre fondateur des IPSO

De l'auteur

Monographies

• 2005 - Nous, peuple du Québec : un projet de constitution du Québec, Québec : Éditions du Québécois, xii, 175 p.
• 2001 - Le droit de choisir : essais sur le droit du Québec à disposer de lui-même / The Right to Choose: Essays on Quebec's Right to Self-Determination, Montréal : Éditions Thémis, xiii, 996 p.
• 2000 - La nation bâillonnée : le plan B ou l'offensive d'Ottawa contre le Québec, Montréal : VLB, 217 p.
• 1995 - L'avant-projet de loi sur la souveraineté du Québec : texte annoté, Cowansville, Qc : Éditions Yvon Blais, xxi, 249 p.

Chapitres

• 2009 - « Le consentement de l'État du Québec aux engagements internationaux et sa participation aux forums internationaux », dans Sienho Yee and Jacques-Yvan MORIN (eds.), Multiculturalism and International Law- Essays in Honour of Edward McWhinney, Leiden-Boston, Martinus Nijoff, pp. 719-752;
• 2008 - « Une Constitution du Québec », dans Pierre NOREAU et Louise ROLLAND (dir.), Mélanges Andrée Lajoie- Le droit, une variable dépendante, Montréal, Éditions Thémis, p. 133-176;
• 2007 - « L'émergence d'un droit québécois des relations internationales », dans Droit du pouvoir-, pouvoir du droit- Mélanges offerts à Jean Salmon, Bruxelles, Bruylant, p. 681-710;
• 2004 - « Une proposition de Charte montréalaise des droits et responsabilités », dans Libertés, justice, tolérance- Mélanges en hommage au Doyen Gérard Cohen-Jonathan, Bruylant, Bruxelles, p. 1627-1639.
• 2002 - « Clarity Bill and the Quebec Secession Reference: shooting down the lodestar of Canadian federalism ». In: Administrative and constitutional law / Law Society of Upper Canada. Toronto : Irwin Law, pp. 267-273
• 2001 - « Le droit du Québec à l'autodétermination et à l'indépendance : la loi sur la clarté du Canada et la loi sur les droits fondamentaux du Québec en collision », dans Marie-Françoise Labouz, Katia Boustany et al (dirs). Intégrations et identités nord-américaines vues de Montréal, 1995-2000, Bruxelles : Bruylant, pp. [137]-155
• 2000 - « Révolution tranquille et évolution constitutionnelle : d'échecs et d'hésitations », dans Y. Bélanger, R. Comeau et C. Métivier (dir.) La Révolution tranquille : 40 ans plus tard : un bilan, Montréal : VLB éditeur, pp. [63]-70
• 1999 - « Un nouveau défi démocratique : l'accentuation du rôle du Parlement dans la conclusion et la mise en oeuvre des traités internationaux ». In: Canadian Council on International Law. Conference (27th : 1998 : Ottawa, Ont.) = Conseil canadien de droit international. Congrès (27e : 1998 : Ottawa, Ont.). The impact of international law on the practice of law in Canada : proceedings of the ...., The Hague : Kluwer Law International, pp. 115-131
• 1999 - « De la vocation confédérale et fédérale des partenariats économiques et politiques », dans Michel Seymour (dir.) Nationalité, citoyenneté et solidarité. Montréal : Liber, pp. [135]-142
• 1995 - « Des accords de réciprocité ou de partenariat en matière linguistique entre un Québec souverain et le Canada ». In: Sylvie Léger (dir.) Canadian Centre for Linguistic Rights. Conference (1st : 1993 : Ottawa, Ont.) Les droits linguistiques au Canada : collusions ou collisions? : actes du premier colloque, Université d'Ottawa, 4-6 novembre 1993, Ottawa : Centre canadien des droits linguistiques, Université d'Ottawa, pp. [271]-284
• 1995 - « Des arguments constitutionnels et un projet de constitution québécoise », dans Michel Sarra-Bournet (dir.) Manifeste des Intellectuels pour la souveraineté; suivi de Douze essais sur l'avenir du Québec, [Montréal] : Fides, pp. 239-284
• 1993 - « Citoyenneté québécoise, citoyenneté canadienne et citoyenneté commune selon le modèle de l'Union européenne ». In: William Kaplan (ed.) Belonging: the meaning and future of Canadian citizenship, Montréal : McGill-Queen's University Press, pp. [164]-177
• 1992 - « Le droit à la sécession : l'expression du principe démocratique », dans Alain-G. Gagnon et François Rocher (dirs.) Répliques aux détracteurs de la souveraineté du Québec, Montréal : VLB éditeur, c1992. pp. 49-68
• 1992 - « Exposé-réponse (processus d'accession à la souveraineté) », dans Les Attributs d'un Québec souverain, Québec : Commission d'étude des questions afférentes à l'accession du Québec à la souveraineté, 1: 655-686
• 1990 « La période de transition et les négociations », dans Forum sur la souveraineté, 8 et 9 septembre 1990, Ville de Laval, Montréal : Parti québécois, pp. 87-123.
• 1992 - « Quebec's democratic right to self-determination: a critical and legal reflection », dans Stanley H. Hartt et al. (eds.) Tangled web: legal aspects of deconfederation, Toronto : C.D. Howe Institute, pp. [99]-124
• 1988 - « La suprématie de la Convention européenne des droits de l'homme et des chartes canadienne et québécoise des droits et libertés », dans Gérald-A. Beaudoin (dir.) Institut canadien d'études juridiques supérieures. Journées strasbourgeoises (1988 : Strasbourg, France). Vues canadiennes et européennes des droits et libertés : actes des journées strasbourgeoises, 1988, Cowansville, Québec : Éditions Yvon Blais, pp. 43-57

Chapitres en collaboration

• 2010 - « Vienna Convention on the Law of Treaties- Article 6 », dans Olivier CORTEN et Pierre KLEIN (eds.), The Vienna Conventions on the Law of Treaties, Oxford, Oxford University Press (avec François Roch)
• 2006 - « Article 6- Convention de Vienne de 1969 », dans Olivier CORTEN et Pierre KLEIN (dir.), Les conventions de Vienne sur le droit des traités, Bruxelles, Bruylant, p. 165-181; (avec François Roch)
• 2003 - « La succession d'États en matière des traités et le cas de la sécession : du principe de la table rase à l'émergence d'une présomption de continuité des traités », dans Revue belge de droit international, (2003) 36, p. 377-412. (avec Patrick Dumberry)
• 1994 - « Is there a feasible way of restructuring the Canadian federation - a third option - that would be an alternative to 1) the status quo and 2) Quebec's independence? = Outre le stau quo et l'indépendance du Québec, y-a-t-il un troisième option, c'est-à-dire une approche réaliste face à la restructuration de la fédération canadienne? », dans Seeking a new Canadian partnership: asymmetrical and confederal options = À la recherche d'un nouveau contrat politique pour le Canada : options asymétriques et options confédérales, F. Leslie Seidle, editor. Montréal : Institut de recherche en politiques publiques = Institute for Research on Public Policy, pp. 201-207 (avec Anne Legaré, Philip Resnick, Katherine E. Swinton et Peter M. Leslie)
• 1994 - « What can we learn from the experience of other federations that have tried to resolve tensions rooted in linguistic and cultural differences? = Quelles leçons peut-on tirer de l'expérience des autres États fédéraux qui ont tenté de surmonter les tensions liées aux différences linguistiques et culturelles? », dans Seeking a new Canadian partnership: asymmetrical and confederal options = À la recherche d'un nouveau contrat politique pour le Canada : options asymétriques et options confédérales, F. Leslie Seidle, editor. Montréal : Institut de recherche en politiques publiques = Institute for Research on Public Policy, pp. 214-219 (avec Anne Legaré, Philip Resnick, Katherine E. Swinton et Peter M. Leslie)
• 1994 - « With sufficient political will, is the present constitutional framework flexible enought to allow agreements that would accommodate the divergent interests of the provinces, notably Quebec? = En supposant que les parties en cause fassent preuve de la volonté politique nécessaire, le cadre constitutionnel actuel est-il assez souple pour intégrer des ententes qui tiendraient compte des intérêts divergents des provinces, et notamment de ceux du Québec? », dans Seeking a new Canadian partnership: asymmetrical and confederal options = À la recherche d'un nouveau contrat politique pour le Canada : options asymétriques et options confédérales, F. Leslie Seidle, editor. Montréal : Institut de recherche en politiques publiques = Institute for Research on Public Policy, pp. 208-213 (avec Katherine E. Swinton, Peter M. Leslie, Anne Legaré aet Philip Resnick)
• 1992 - « Étude sur la succession du Québec aux traités auxquels le Canada est partie dans l'hypothèse d'une accession du Québec à la souveraineté », dans Les Attributs d'un Québec souverain, Québec : Commission d'étude des questions afférentes à l'accession du Québec à la souveraineté, 1:[687]-911 (avec la collaboration de Frédéric Gouin)
• 1992 - « Du "beau risque" de René Lévesque à la capitulation tranquille de Robert Bourassa », dans Référendum, 26 octobre 1992 : les objections de 20 spécialistes aux offres fédérales, Montréal : Éditions Saint-Martin, pp. 29-34. (avec Alain G. Gagnon)
• 1992 - « Le Rapport du consensus de 1992 sur la Constitution, ou, L'extinction de l'Entente du lac Meech », dans Référendum, 26 octobre 1992 : les objections de 20 spécialistes aux offres fédérales, Montréal : Éditions Saint-Martin, 1992. pp. 35-42 (avec Alain G. Gagnon)

Articles

• 2010 - « L'avis sur le Kosovo fait avancer la souveraineté », dans La Presse, 31 juillet
• 2008 - « La Constitution québécoise : une perspective historique », dans Revue québécoise de droit constitutionnel, volume 2 (2008), p. 16-71
• 2008 - « La pratique parlementaire en droit constitutionnel au Québec en 2008 », dans Revue québécoise de droit constitutionnel, volume 2 (2008), p. 215-253;
• 2007 - « Katia, l'internationaliste », dans Revue québécoise de droit international, "Hors-série 2007 : Hommage à Katia Boustany", numéro 11.12;
• 1999 - « Les incidences internationales de l'avis consultatif de la Cour suprême du Canada sur la souveraineté du Québec », dans L'Action nationale. 89 (4):93-8 avril
• 1998 - « The international implications of the Supreme Court of Canada's Advisory opinion on Quebec sovereignty », dans Canada Watch, novembre
• 1997 - « Foreign affairs, National unity and Sovereignty », dans Canada Watch, Vol 5, no 6, octobre, pp. 89, 93-94, 107.
• 1996 - « From an Economic and Political Partnership between Québec and Canada to a Canadian Union », dans Constitutional Forum, vol. 7, nos 2 & 3, pp. 91-96.
• 1996 - « Courting Confusion: Ottawa’s legal challenge of UDI is purely political », dans The Gazette, 2 octobre, p. B-3.
• 1996 - « Creating a better society. Only sovereignty will give Quebecers the necessary tools », dans The Gazette, 2 janvier, 1996, p. B-3.
• 1996 - « Quebec's agenda for sovereignty and partnership », dans Fraser Forum. pp. 12-20 novembre
• 1995 - « It's Time for an New Partnership with Canada », dans The Gazette, 19 octobre, p B-3;
• 1995 - « A democratic process for a fundamental choice : the Draft Bill on Sovereignty and Quebec's political future », dans Canada Watch. 3:1, 47-8 Jan./Feb.
• 1995 - « Un projet de Constitution pour un Québec souverain », dans L'Action nationale 85 (8):39-94 octobre
• 1995 - « The June 12 agreement : a common project for Quebec's future », dans Canada Watch. 3:97-9 May/June 1995.
• 1995 - « Post-referendum reflections : sovereignty is alive and well, partnership remains the roadmap to the future », dans Canada Watch. 4:17, 42-3 Nov./Dec. 1995.
• 1994 - « A Democratic Process for a Fundamental Choice : The Draft Bill on Sovereignty and Québec's Political Future », dans Canada Watch, vol. 3, no 4, janvier-février, pp. 45, 47 et 48;
• 1994 - « The September 12, 1994 Election : Another Step Toward Sovereignty », dans Canada Watch, vol. 3, no 1, septembre, pp. 1-2;
• 1993 - « Solutions to the Future of Canada and Quebec after the October 26th Referendum: Genuine Sovereignties within a Novel Union », dans Constitutional Forum, vol. 4, No. 2, pp. 47-49.
• 1992 - « L'examen des rapports periodiques du Canada en application du Pacte international relatif aux droits economiques, sociaux et culturels », dans Canadian Yearbook of International Law 1991/Annuaire canadien de droit international 1991. 29:330-54.
• 1987 - « La préparation et la présentation des rapports périodiques du Canada en application des traites relatifs aux droits et libertes », dans Canadian Yearbook of International Law 1986/Annuaire canadien de droit international 1986, 24:161-212.
• 1982-83 - « Commentaire relatif à la Loi sur l'immunité des Etats étrangers devant les tribunaux », dans La Revue juridique Thémis. 17, no 1, p. 175-186. 1982-1983.
• 1994 - « The September 12, 1994 election: another step toward sovereignty », dans Canada Watch, 3:1-2 septembre
• 1987 - « The teaching of international law at the Universite de Montreal: the 1971 to 1985 period », dans Dalhousie Law Journal, 11(1):325-337 septembre

Articles en collaboration

• 2004 - « Quebec's international relations and foreign trade », dans Parliamentarian. 85 (3 Suppl.) : 38-39 août-septembre (avec Bernard Landry)
• 1999 - « International recognition in the Supreme Court of Canada's Quebec reference », dans The Canadian yearbook of international law 1998/Annuaire canadien de droit international 1998, pp. 335-46. (avec Gibran Van Ert)
• 1996 - « Reflections on the 1995 Quebec referendum: problems and possibilities », dans Constitutional Forum. 7:29-101 hiver/printemps (avec Allan Tupper, Alan C. Cairns, Jane Jenson et Claude Denis)

Ouvrages en collaboration

• 1995 - L'accession à la souveraineté et le cas du Québec : conditions et modalités politico-juridiques. supplément. 2e éd. avec mise à jour, Montréal : Presses de l'Université de Montréal, 853 p. (avec Jacques Brossard)
• 1984 - Bibliographie québécoise en droit international public, Montréal : Éditions Thémis, vi, 16 p. (avec Arden Furlotte)
• 1984 - Répertoire québécois des thèses de doctorat et mémoires de maîtrise en droit international, Montréal : Éditions Thémis, 31 p. (avec Sylvie Piérard)
• 1983 - Sources et méthodologie du droit québécois et canadien : notes et documents, 2e éd, Montréal : Éditions Thémis, vii, 588 p. (avec James Leavy)
• 1981 - Sources et méthodologie du droit québécois et canadien : notes et documents, Montréal : Éditions Thémis, vii, 576 p. (avec James Leavy, participation de Wolf Frenkel)
• 1977 - Les droits linguistiques des Amerindiens et Inuit du Québec, Montréal, s.n., 90 feuilles (de Danielle Burman, avec la collaboration de Daniel Proulx)

Codirections

• 1986 - Actes du Colloque sur le Québec et les communautés européennes, Montréal : Éditions Thémis : Société québécoise de droit international, viii, 274 p. (direction avec Francis Rigaldies avec la participation de Alberto Costi)
• 1986 - Perspectives canadiennes et européennes des droits de la personne : actes des Journées strasbourgeoises de l'Institut canadien d'études juridiques supérieures, 1984, Cowansville, Québec : Éditions Yvon Blais, 722 p. (direction avec Gérald A. Beaudoin.)

Matériel de cours

• 2002 - Droit international public général recueil de cours : DRT 2100, Montréal : Coop droit, Université de Montréal
• 1996 - Droit international public : [DRT 2204] : notes et documents : supplément, Montréal : Coop droit, Université de Montréal, ii, 313 p.
• 1994 - Droit international public: [DRT 2204] : notes et documents : supplément, Montréal : Coopérative étudiante de la Faculté de droit de l'Université de Montréal, 84 p.
• 1994? - Aspects juridiques de l'accession du Québec à la souveraineté : recueil de documents, Montréal : Coopérative étudiante de la Faculté de droit de l'Université de Montréal, 551 p.
• 1993 - Libre-échange nord américain : PLU 6020 : recueil de documents Montréal : Coopérative étudiante de la Faculté de droit de l'Université de Montréal, 1993. ii, 544 p. (avec Panayotis Soldatos et Pierre-Paul Proulx)
• 1992 - Aspects juridiques de l'accession du Québec à la souveraineté : recueil de documents, Montréal : Coopérative étudiante de la Faculté de droit de l'Université de Montréal, 492 p.
• 1992? Droit des relations économiques internationales : DRT 2212 : recueil de documents pour Vilaysoun Loungnarath. Montréal : Coopérative étudiante de la Faculté de droit de l'Université de Montréal
• 1991 - Droit des relations économiques internationales : DRT 2212 : recueil de documents, Montréal : Coopérative étudiante de la Faculté de droit de l'Université de Montréal
• 1991 - Session de formation sur Instruments internationaux et Charte québécoise : recueil de documents, s.l. : s.n., 1991. 2 volumes
• 1987 - Droit international des droits de la personne : recueil de documents, Montréal : COOP EFDUM, 2 volumes
• 1986 - Droit international des droits de la personne (DRT 3352) : recueil de documents, Montréal : Librairie de l'Université de Montréal?, 3 volumes
• 1984 - Droit des relations économiques internationales (DRT 2212) : recueil de documents, Montréal : Librairie de l'Université de Montréal?, 2 volumes
• 1983 - Droit international des droits de la personne (DRT 3352) : recueil de documents, Montréal : Faculté de droit, Université de Montréal, 2 volumes
• 1983 - Droit international des droits de la personne : (DRT 3352) : recueil des constatations et décisions du Comité des droits de l'homme, Montréal : Université de Montréal, Faculté de droit, ii, 268 p.
• 1982 - La Mise en oeuvre de la Charte internationale des droits de l'homme au Canada et au Québec : recueil de documents, Montréal : Faculté de droit, Université de Montréal, iii, 422 f.
• 1982? - Droit des relations économiques internationales : DRT 2212 : recueil de documents, Montréal : Librairie de l'Université de Montréal, iii feuillets, 613 p.
• 1981 - Droit des relations économiques internationales : DRT 2212 : recueil de documents Montréal : Librairie de l'Université de Montréal iii, 625 p.

Matériel de cours en collaboration

• 2002 - Droit international public général : (DRT-2100) : documents fondamentaux du droit international public, 2ème éd., Montréal : Coop droit, Université de Montréal, iii, 822 p.
• 2002 - Constitutions nationales, traités constitutionnels et droit international : droit international public avancé : DRT-6830C, DRT-3121 : recueil de documents, Montréal : Coop droit, Université de Montréal, 442 p. (avec Marie-Hélène Proulx)
• 2001 - Droit international public avancé : constitutions nationales et droit international : DRT-6830C, DRT-3121 : notes et documents, Montréal : Coop droit, Université de Montréal, 2001. iv, 336 p. + 1 disquette (avec Marie-Hélène Proulx)
• 1998 - Droit international, canadien et québécois des droits et libertés : notes et documents, 2e éd., Cowansville, Qc : Éditions Yvon Blais, xiii, 367 p. (avec William A. Schabas)
• 1997 - Droit international public : notes et documents, 3e éd. rév., Montréal : Éditions Thémis (avec Jacques-Yvan Morin et Francis Rigaldies)
• 1994 - Libre-échange nord-américain : DRT 6060 : recueil de documents, Montréal : Coopérative étudiante de la Faculté de droit de l'Université de Montréal, ii, 551 p. (avec Daniel Turp et Pierre-Paul Proulx)
• 1994 - Droit international, canadien et québécois des droits et libertés : notes et documents, Cowansville, Qc : Éditions Yvon Blais, xv, 303 p. (avec William A. Schabas)
• 1994 - Cours de formation sur les décisions du Tribunal des droits de la personne du Québec et le droit international : recueil de documents Montréal : s.n., 1994 (avec William A. Schabas)
• 1992 - Libre-échange nord américain : PLU 6020 : recueil de documents, Montréal : Coopérative étudiante de la Faculté de droit de l'Université de Montréal, 657 p. (avec Panayotis Soldatos et Pierre-Paul Proulx)
• 1991 - Libre-échange nord américain : PLU 6020 : recueil de documents, Montréal : Coopérative étudiante de la Faculté de droit de l'Université de Montréal, 2 volumes (Panayotis Soldatos et Pierre-Paul Proulx)
• 1991 - Droit international des droits et libertés : recueil de documents, Montréal : Coopérative étudiante de la Faculté de droit de l'Université de Montréal, 3 volumes (avec William Schabas)
• 1992 - Droit international des droits et libertés : recueil de documents, Montréal : Coopérative étudiante de la Faculté de droit de l'Université de Montréal, 3 volumes (avec William Schabas)
• 1990 - Droit international des droits et libertés : recueil de documents, Montréal : Coopérative étudiante de la Faculté de droit de l'Université de Montréal, 3 volumes (avec Carol Hilling)
• 1988 - Droit des relations économiques internationales : recueil de documents, Montréal : Faculté de droit, Université de Montréal, Coop-Cefdum (avec Armand L.C. De Mestral)
• 1987 - Recueil des constatations, décisions et observations générales du Comité des droits de l'homme, 2e éd, Montréal : Université de Montréal, Faculté de droit, 685 p. (avec Sabine Venturelli et Marie-Claude Simard)
• 1987 - Droit international public : notes et documents, 2e édition, Montréal : Éditions Thémis (avec Jacques-Yvan Morin et Francis Rigaldies)
• 1987 - Droit international public : notes et documents, édition provisoire, Montréal : Édition COOP EFDUM (avec Jacques-Yvan Morin et Francis Rigaldies)
• 1986 - Droit international public : notes et documents, Montréal : Éditions Thémis, 2 tomes en 3 volumes (avec Jacques-Yvan Morin et Francis Rigaldies)
• 1983 - Droit et pratique en commerce international (DRT 6624) : recueil de documents, Montréal : Université de Montréal, Faculté des études supérieures, 1983. 3 volumes (avec Bill Graham et Francine Lamy)

Discours

• 2008 - « René Lévesque, l’avant-projet de Constitution du Québec de Jacques-Yvan Morin du 21 mai 1985 et le projet de Constitution québécoise du 18 octobre 2007, Notes pour une allocution dans le cadre du Congrès canadien des affaires constitutionnelles le 18 janvier
• [1]
• [2]

Thèses

• 1979 - Le droit de sécession en droit international public et son application au cas du Québec, Thèse (LL.M. : Droit), Université de Montréal, 1979. xi, 339 f.

Projets de loi

• 2007 - Projet de loi n°196 : Constitution québécoise, présenté à la séance du 18 octobre 2007 (1re session de la 38e législature du Parlement du Québec)
• 2005 - Projet de loi. Constitution nationale du Québec, annexe 3 (pp. 89-116) de Nous, peuple du Québec : un projet de constitution du Québec

Sur l'auteur

• Chers électeurs (documentaire de Manuel Foglia comparant la vie politique de deux députés du Québec, Daniel Turp et Charlotte L'Écuyer.)

Ailleurs dans la toile

• Site Web de Daniel Turp
• Le blogue politique de Daniel Turp
• « Daniel Turp », dans Vigile.net
• « Daniel TURP », dans le site de l'Assemblée nationale du Québec
• « TURP, Daniel, LL.B., LL.M., LL.D. », dans le site du Parlement du Canada
• « TURP, Daniel », dans le site de la faculté de droit de l'Université de Montréal
• « Danial Turp - Parti Québécois », dans YouTube