Daniel Turp

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Wikipédia Wikisource Livres Google Open Library Internet Archive Vigile.net Class. des sc. sociales Independence of Quebec	(1955-) professeur de droit, député de la Chambre des communes et de l'Assemblée nationale

De l'auteur

• 2005 - Nous, peuple du Québec : un projet de constitution du Québec
• 2001 - Le droit de choisir : essais sur le droit du Québec à disposer de lui-même / The Right to Choose: Essays on Quebec's Right to Self-Determination
• 2000 - La nation bâillonnée : le plan B ou l'offensive d'Ottawa contre le Québec
• 1995 - L'avant-projet de loi sur la souveraineté du Québec : texte annoté
• 1995 - L'accession à la souveraineté et le cas du Québec: conditions et modalités politico-juridiques (avec Jacques Brossard)
• 1986 - Actes du Colloque sur le Québec et les Communautés européennes (directeur, avec Francis Rigaldies)

Chapitres

• 2002 - « Clarity Bill and the Quebec Secession Reference: shooting down the lodestar of Canadian federalism ». In: Administrative and constitutional law / Law Society of Upper Canada. Toronto : Irwin Law, pp. 267-273
• 2001 - « Le droit du Québec à l'autodétermination et à l'indépendance : la loi sur la clarté du Canada et la loi sur les droits fondamentaux du Québec en collision ». In : Marie-Françoise Labouz, Katia Boustany et al (dirs). Intégrations et identités nord-américaines vues de Montréal, 1995-2000, Bruxelles : Bruylant, pp. [137]-155
• 2000 - « Révolution tranquille et évolution constitutionnelle : d'échecs et d'hésitations ». In : Y. Bélanger, R. Comeau et C. Métivier (dir.) La Révolution tranquille : 40 ans plus tard : un bilan, Montréal : VLB éditeur, pp. [63]-70
• 1999 - « Un nouveau défi démocratique : l'accentuation du rôle du Parlement dans la conclusion et la mise en oeuvre des traités internationaux ». In: Canadian Council on International Law. Conference (27th : 1998 : Ottawa, Ont.) = Conseil canadien de droit international. Congrès (27e : 1998 : Ottawa, Ont.). The impact of international law on the practice of law in Canada : proceedings of the ...., The Hague : Kluwer Law International, pp. 115-131
• 1999 - « De la vocation confédérale et fédérale des partenariats économiques et politiques ». In : Michel Seymour (dir.) Nationalité, citoyenneté et solidarité. Montréal : Liber, pp. [135]-142
• 1995 - « Des accords de réciprocité ou de partenariat en matière linguistique entre un Québec souverain et le Canada ». In: Sylvie Léger (dir.) Canadian Centre for Linguistic Rights. Conference (1st : 1993 : Ottawa, Ont.) Les droits linguistiques au Canada : collusions ou collisions? : actes du premier colloque, Université d'Ottawa, 4-6 novembre 1993, Ottawa : Centre canadien des droits linguistiques, Université d'Ottawa, pp. [271]-284
• 1995 - « Des arguments constitutionnels et un projet de constitution québécoise ». In : Michel Sarra-Bournet (dir.) Manifeste des Intellectuels pour la souveraineté; suivi de Douze essais sur l'avenir du Québec, [Montréal] : Fides, pp. 239-284
• 1993 - « Citoyenneté québécoise, citoyenneté canadienne et citoyenneté commune selon le modèle de l'Union européenne ». In: William Kaplan (ed.) Belonging: the meaning and future of Canadian citizenship, Montréal : McGill-Queen's University Press, pp. [164]-177
• 1992 - Le droit à la sécession : l'expression du principe démocratique . In : Répliques aux détracteurs de la souveraineté du Québec / sous la direction de Alain-G. Gagnon et François Rocher. Montréal : VLB éditeur, c1992. pp. [49]-68
• 1992 - Étude sur la succession du Québec aux traités auxquels le Canada est partie dans l'hypothèse d'une accession du Québec à la souveraineté . Turp, Daniel avec la collaboration de Frédéric Gouin In : Les Attributs d'un Québec souverain. [Québec] : Commission d'étude des questions afférentes à l'accession du Québec à la souveraineté, [1992]. 1:[687]-911
• 1992 - Exposé-réponse (processus d'accession à la souveraineté) . In : Les Attributs d'un Québec souverain. [Québec] : Commission d'étude des questions afférentes à l'accession du Québec à la souveraineté, [1992]. 1: [655]-686
• 1990 « La période de transition et les négociations ». In: Forum sur la souveraineté, 8 et 9 septembre 1990, Ville de Laval, Montréal : Parti québécois, pp. 87-123.
• 1992 - « Quebec's democratic right to self-determination: a critical and legal reflection ». In: Stanley H. Hartt et al. (eds.) Tangled web: legal aspects of deconfederation, Toronto : C.D. Howe Institute, pp. [99]-124
• 1988 - « La suprématie de la Convention européenne des droits de l'homme et des chartes canadienne et québécoise des droits et libertés ». In : Gérald-A. Beaudoin (dir.) Institut canadien d'études juridiques supérieures. Journées strasbourgeoises (1988 : Strasbourg, France). Vues canadiennes et européennes des droits et libertés : actes des journées strasbourgeoises, 1988, Cowansville, Qué : Éditions Yvon Blais, pp. 43-57

Articles

• 1999 - « Les incidences internationales de l'avis consultatif de la Cour suprême du Canada sur la souveraineté du Québec », dans L'Action nationale. 89 (4):93-8 avril
• 1996 - « Quebec's agenda for sovereignty and partnership », dans Fraser Forum. pp. 12-20 novembre
• 1995 - « A democratic process for a fundamental choice : the Draft Bill on Sovereignty and Quebec's political future », dans Canada Watch. 3:1, 47-8 Jan./Feb.
• 1995 - « Un projet de Constitution pour un Québec souverain », dans L'Action nationale 85 (8):39-94 octobre
• 1995 - « The June 12 agreement : a common project for Quebec's future », dans Canada Watch. 3:97-9 May/June 1995.
• 1995 - « Post-referendum reflections : sovereignty is alive and well, partnership remains the roadmap to the future », dans Canada Watch. 4:17, 42-3 Nov./Dec. 1995.
• 1992 - « L'examen des rapports periodiques du Canada en application du Pacte international relatif aux droits economiques, sociaux et culturels », dans Canadian Yearbook of International Law 1991/Annuaire canadien de droit international 1991. 29:330-54.
• 1987 - « La préparation et la présentation des rapports périodiques du Canada en application des traites relatifs aux droits et libertes », dans Canadian Yearbook of International Law 1986/Annuaire canadien de droit international 1986 24:161-212.
• 1982-83 - « Commentaire relatif à la Loi sur l'immunité des Etats étrangers devant les tribunaux », dans La Revue juridique Thémis. 17, no 1,p. 175-186. 1982-1983.
• 1994 - « The September 12, 1994 election: another step toward sovereignty », dans Canada Watch 3:1-2 septembre
• 1987 - « The teaching of international law at the Universite de Montreal: the 1971 to 1985 period », dans Dalhousie Law Journal. 11(1):325-337 septembre

Thèses

• 1979 - Le droit de sécession en droit international public et son application au cas du Québec. Thèse (LL.M. : Droit), Université de Montréal, 1979. xi, 339 f.

Projets de loi

• 1995 - L'avant-projet de loi sur la souveraineté du Québec : texte annoté, Cowansville, Qc : Éditions Yvon Blais, xxi, 249 p.

Ailleurs dans la toile

• Site Web de Daniel Turp
• « Daniel Turp », dans Vigile.net
• « Daniel TURP », dans le site de l'Assemblée nationale du Québec
• « TURP, Daniel, LL.B., LL.M., LL.D. », dans le site du Parlement du Canada
• « Danial Turp - Parti Québécois », dans YouTube