Henri Brun

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Auteurs B

Henri Brun

(-) professeur de droit constitutionnel


De l'auteur

Articles

Monographies

  • 1998 - Droits et libertés de la personne: DRT-11427 : recueil de jurisprudence
  • 1996 - L'accession à la souveraineté
  • 1986 - Opinion juridique concernant le pouvoir du C.R.T.C. d'assortir les licences qu'il émet de certains types de conditions
  • 1986 - Chartes des droits de la personne: législation, jurisprudence et doctrine
  • 1974 - Le territoire du Québec: six études juridiques
  • 1970 - La formation des institutions parlementaires québécoises, 1791-1838
  • 1970 - Le Droit québécois et l'eau (1663-1969)
  • 1969 - Histoire du droit québécois de l'eau, 1663-1969
  • 1969 - L'opinion du Conseil Prive (1927) et les possibilités de recours
  • 1969 - L'enregistrement des ordonnances royales au conseil souverain de la Nouvelle-France
  • 1969 - Les Droits des Indiens sur le Territoire du Québec

Collaborations

  • 1991 - Évolution de la jurisprudence fédérative de la Cour suprême du Canada, 1978-1990 (avec Marc Chevrier, Pierre-Christian Labeau)
  • 1990 - Mémoire à la Commission sur l'avenir politique et constitutionnel du Québec (avec Denis Vaugeois, Jacques Godbout, Jacques Henripin, Morton Weinfeld, Ronald L. Watts et Vély Leroy)
  • 1990 - Droit constitutionnel (avec Guy Tremblay)
  • 1980 - Devant la Cour Suprême du Canada: en appel de la Cour d'Appel de l'Ontario, entre le Solliciteur du Canada et la Gendarmerie Royale du Canada (avec Karl Delwaide, Michel Decary)
  • 1978 - La Personne (avec Jean-Charles Bonenfant et Édith Deleury)
  • 1972 - Opinions juridiques sur la langue de travail et sur la langue officielle: recueil de documents (avec Stephen Allan Scott, Jean K. Samson, Gérald A. Beaudoin, Jean-Charles Bonenfant, L.M. Bloomfield )
  • 1972 - Droit public fondamental (avec Guy Tremblay)
  • 1971 - Doit public fondamental (notes de cours) (avec Guy Tremblay)
  • 1971 - Histoire du droit public canadien et québecois, textes et bibliographie: notes de cours (avec Jean-Charles Bonenfant)
  • 1971 - Histoire des institutions juridiques: histoire du droit public canadien et québécois: textes et bibliographie: notes de cours (avec Jean-Charles Bonenfant)
  • 1969 - Histoire des institutions juridiques (textes), histoire du droit privé (avec Jean Charles Bonenfan et Claude Vachon)

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