Recueil des lois constitutives des colonies anglaises

Recueil des lois constitutives des colonies anglaises, confédérées sous la dénomination d'États-Unis de l'Amérique septentrionale.

Congrès général, Législatures des États-Unis

traduction française de Claude-Ambroise Régnier, duc de Massa

Philadelphie, 1778, 370 p.

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RÉSUMÉ: Tout est dans le titre long du frontispice : «Recueil des lois constitutives des colonies anglaises, confédérées sous la dénomination d'États-Unis de l'Amérique septentrionale. Auquel on a joint les actes d'indépendance, de confédération et autres actes du Congrès général, traduit de l'anglais. Dédié à M. le Docteur Franklin.» EN LIGNE : archive.org, books.google.ca

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• Dénombrement des Treize-Colonies, en 1775, p. 3.
• Acte de Confédération générale, le 4 octobre 1776, p. 14.
• Le Congrès général, assemblée le 15 mai 1776, recommande aux Colonies d'établir de nouvelles formes de gouvernement, p. 32.
• Diplôme de doctorat, envoyé au général Washington, par l'Université de Cambridge, dans la Nouvelle-Angleterre, p. 35.
• Acte de navigation des colonies, arrêté au Congrès continental, le 6 avril 1776, p. 39.
• Instruction du Congrès à ses armateurs, du 10 avril 1776, p. 42.
• Formule des commissions donnée par le Congrès général aux armateurs employés à son service, du 11 avril 1776, p. 48.
• Constitution de la Pensylvanie, du 15 juillet 1775, p. 54.
• Constitution du Nouveau-Jersey, du 2 juillet 1776, p. 131.
• Constitution de Delware, du 11 septembre 1776, p. 151.
• Constitution du Maryland, p. 187.
• Arrêté pris par la Colonie du Maryland, pour dispenser du serment au roi de la Grande-Bretagne les personnes employées dans l'Administration de la colonie, le 15 mai 1776, p. 258.
• Constitution de la Virginie, du 15 mai 1776, p. 260.
• Constitution de la Caroline méridionale, du 26 mars 1776, p. 294.
• Adhésion de la Ville de George-Town à la nouvelle forme de gouvernement, dans la Caroline méridionale, du 6 mai 1776, p. 224.
• Autre Constitution de la Caroline méridionale, du 3 février 1777, p. 329.
• Serment de la Province de Massachussett-Bay, p. 366.
• Instruction donnée par la Ville de Boston au Congrès général, p. 368.

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