« Modèle:Domaine public » : différence entre les versions
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Dernière version du 11 juillet 2010 à 14:45
Ce texte fait partie du domaine public, soit parce que son auteur a renoncé à ses droits (copyright), soit parce que ses droits ont expiré ou encore parce que l'œuvre précède l'apparition du droit d'auteur. Le texte peut donc être librement diffusé et/ou modifié. |