Modèle:Domaine public : Différence entre versions

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| Ce texte fait partie du [[w:fr:Domaine public|domaine public]], soit parce que son auteur a renoncé à ses droits (''copyright''), soit parce que ses droits ont expiré ou encore parce que l'œuvre précède l'apparition du droit d'auteur. Le texte peut donc être librement diffusé et/ou modifié.
 
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Version actuelle datée du 11 juillet 2010 à 14:45


Domaine public Ce texte fait partie du domaine public, soit parce que son auteur a renoncé à ses droits (copyright), soit parce que ses droits ont expiré ou encore parce que l'œuvre précède l'apparition du droit d'auteur. Le texte peut donc être librement diffusé et/ou modifié.