L'option

L'option

Gilbert Paquette et Jean-Pierre Charbonneau

Les éditions de l'Homme, 1978, 620 p.

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[...] Préfacé par René Lévesque, ce document de plus de 600 pages constitue une synthèse qui explique de façon extrêmement vivante les causes et l'évolution possible de la crise politique actuelle. De plus, cet ouvrage présente pour la première fois une description détaillée des structures politiques de la nouvelle association Québec-Canada. [...] (TIRÉ DE LA QUATRIÈME DE COUVERTURE DU LIVRE.)

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Au peuple québécois qui, s'il le veut vraiment, s'appartiendra bientôt.

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Préface

Sur le plan politique autant que professionnel, les co-auteurs de cet ouvrage constituent la preuve vivante d'une vérité paradoxale, à savoir que plus on est occupé et plus on s'occupe! L'un et l'autre, à des carrières jeunes mais déjà remarquablement fécondes de journaliste et de pédagogue et, dans chaque cas, d'écrivain, ajoutent depuis 1976 une assiduité exemplaire à l'Assemblée nationale complétée par un rôle des plus actifs dans leurs «caucus» régionaux respectifs.

Et maintenant ce livre.

Un livre qui, en ce dixième anniversaire de la fondation, montre bien que le Parti québécois n'a rien perdu de sa vitalité productive.

À un moment stratégique, alors que va s'activer comme jamais le débat national sur l'avenir du Québec, on y trouvera une double synthèse, impressionnante par son ampleur autant que par sa rigueur: celle d'abord de nos aspirations et des obstacles qu'elles rencontrent; puis celle également des millions d'heures de réflexion et de travail de milliers de militants qui ont mis au point la seule option politique qui puisse nous assurer à la fois la sécurité et la pleine liberté collectives.

Au long de cette décennie aussi riche qu'exigeante, individuellement, en groupes, ou encore, tous ensemble à l'occasion de nos congrès, nous avons publié plus de choses qu'aucune autre formation politique de l'histoire du Québec: manifestes, versions successives de notre programme, livres, brochures, innombrables articles. Exceptionnelle fécondité qui n'est sûrement pas sans rapport avec le fait que le Parti québécois est aussi celui qui, plus que tout autre, s'est efforcé de vivre à plein la démocratie interne et son fourmillement d'idées que, seule, la discipline de l'action a le droit de canaliser.

De tous ce cheminement fécond, de toutes les avenues qu'il nous a ouvertes, des divers horizons qu'il lui reste à explorer et des questions qui se posent, nos amis Paquette et Charbonneau ont tiré une somme pas mal extraordinaire, qui se double d'une analyse serrée et rationnelle du connu et des éventualités les plus logiques.

Aux membres de notre parti, cela permettra de faire le point, en effectuant aussi bien un «retour aux sources» qu'une excellente prospective pour la suite.

Quant aux autres lecteurs, ils y trouveront, du moins faut-il l'espérer, une contribution étonnamment sereine, à la réflexion qu'il leur faudra s'imposer avant l'heure du choix qui sonnera bientôt.

Ce sont non pas deux partisans butés, mais deux Québécois à l'esprit ouvert et chaleureux qu'on rencontre dans ces pages. Deux hommes dont l'«approche», tout en étant nourrie de conviction inébranlable, sait demeurer tolérante et fraternelle.

Je leur souhaite non seulement beaucoup de lecteurs, mais également, sur ce dernier point, beaucoup d'imitateurs!

René Lévesque

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Avant-propos

VOLUME 1. LES FONDEMENTS DU PROBLÈME CANADIEN

Première partie — Partir de la réalité canadienne

Chapitre 1 — La crise politique

1. Le sens du 15 novembre

2. Des concepts de base à définir

a) La culture

b) L'ethnie

c) La nation

d) L'État

Chapitre 2 — La réalité humaine

1. L'entité physique

2. Les premiers habitants

3. Les Français s'installent

4. Au tour des Anglais

5. Une hémorragie dramatique

6. Déjà deux nations

7. Les minorités

8. La marée immigrante

9. Les effets de l'immigration

10. La réalité canadienne d'aujourd'hui

Sources bibliographiques

Deuxième partie — Ce que veulent les Québécois et les Canadiens

Introduction

Chapitre 1 — Garder leur identité

1. Les premières luttes

2. L'outil parlementaire comme levier

3. À nouveau l'assimilation

4. La Constitution de 1867

5. Repli vers Québec

6. Le nationalisme de libération

7. Interventions gouvernementales

Chapitre 2 — Être maîtres chez eux

1. La patrie des Québécois

2. L'aspiration à l'indépendance

a) Avant 1760

b) La Conquête et ses suites

c) Après le soulèvement

d) L'Acte de l'Amérique du Nord britannique

e) L'école canadianiste

f) L'école québécoise

1) Le courant autonomiste

2) Le courant indépendantiste

g) L'école québécoise prédomine

Chapitre 3 — Acquérir bien-être et sécurité

1. En quête de bien-être

2. Des aspirations en opposition

Sources bibliographiques

Troisième partie — Le régime fédéral et les insatisfactions des Québécois

Introduction

Chapitre 1 — Pas maîtres chez nous de notre avenir

1. L'Acte de 1867, une constitution colonialiste

a) La situation minoritaire

b) Le partage des pouvoirs

c) Les réactions des Québécois

2. L'accroissement du contrôle extérieur

a) La centralisation avant 1937

1) Première période: 1867 à 1896

2) Deuxième période: 1896 à 1920

3) Troisième période: 1920 à 1937

b) La centralisation depuis 1937

1) Le partage fiscal

2) Les amendements à la Constitution

3) Les dépenses fédérales dans le secteur social

4) Les dépenses fédérales dans le secteur de la vie municipale, du transport et de l'aménagement du territoire

5) Les dépenses fédérales dans le secteur de la vie culturelle

6) Les dépenses fédérales dans le secteur des richesses naturelles

7) Les chevauchements gouvernementaux

8) Un mouvement inévitable

c) La minorisation

Chapitre 2 — L'identité menacée

1. Assimilation et anglicisation

a) La politique fédérale d'immigration

b) La politique linguistique du fédéral

2. Atteintes aux genres de vie et aux valeurs

a) L'habitat

b) La santé, le loisir et le travail

c) Les communications

d) Les règles sociales fondamentales

3. Noyautage de la diffusion culturelle

a) L'éducation, l'enseignement et la recherche scientifique

b) L'histoire et le patrimoine

c) Sabotage des relations extérieures

1) L'indifférence d'Ottawa

2) Les agressions fédérales

Chapitre 3 — Le bien-être et la sécurité compromis

1. Le fédéral et les faiblesses structurelles de l'économie québécoise

a) La «National Policy» et ses effets pervers

1) Une menace additionnelle à l'identité nationale

2) Une infériorité économique maintenue

3) Une domination étrangère accrue

b) Les grandes décisions de consolidation

1) La canalisation du fleuve Saint-Laurent

2) La politique pétrolière fédérale

3) L'Accord de l'automobile

4) La politique agricole fédérale

2. Les fausses mesures correctrices

a) Les politiques fédérales de stabilisation

b) Les dépenses fédérales

c) Les politiques de développement régional

d) Les politiques de main-d'oeuvre et d'immigration

e) Le tamisage des investissements étrangers et la recherche scientifique

3. Les coûts socio-économiques de la centralisation

a) Les conséquences financières

b) L'impact altéré des interventions gouvernementales

c) L'augmentation du fardeau des administrés

4. Les conséquences politiques de la centralisation

Sources bibliographiques

VOLUME 2. VERS UN NOUVEAU RÉGIME POLITIQUE

Première partie — Les bases d'une nouvelle structure politique

Introduction

Chapitre 1 — Les droits individuels et les collectivités

1. Une charte des droits de l'homme

2. Droits individuels et collectifs

3. Réformer le système politique

4. Majorités, minorités et régions

5. Groupes ethniques

6. Classes sociales, sexes et âges

Chapitre 2 — L'égalité des deux nations

1. Un droit vital pour les francophones

2. Un droit largement nié par les anglophones

3. Lever l'ambiguïté

4. L'égalité des deux majorités

Chapitre 3 — Le respect du régionalisme

1. Des régions bien différenciées

2. Le nationalisme «canadien»

3. Le mythe de la désintégration après le départ du Québec

4. Le régionalisme et les deux nations

Chapitre 4 — Le respect des minorités historiques

1. Les Indiens et les Inuits: un cas à part

2. L'inégalité des Franco-Canadiens et des Anglo-Québécois

3. Minorités et majorités

Chapitre 5 — Principes de base pour une restructuration

1. Indépendance et interdépendance

2. Principes pour une restructuration

3. Confédération ou fédération renouvelée?

Sources bibliographiques

Deuxième partie — Renouveler le fédéralisme?

Introduction

Chapitre 1 — Le fédéralisme renouvelé d'hier et d'aujourd'hui

1. Tensions dans les régimes fédéraux

2. Divergence d'intérêt dès le départ

3. Évolution des tensions

a) Déplacement de la tension principale

b) De l'innacceptable à l'insuffisant

c) Les tensions vont en augmentant

4. Un terme cachotier: le fédéralisme renouvelé

Chapitre 2 — Le quasi-statu quo

1. Trudeau et l'époussetage de la Constitution

2. La procédure d'amendement et de rapatriement

3. La Chambre de la fédération: caution à la centralisation

4. Les droits fondamentaux et l'assimilation

5. Un partage des compétences en faveur d'Ottawa

a) La répartition présentée comme secondaire

b) Non aux deux nations

c) Les vrais pouvoirs d'Ottawa

d) L'extension des juridictions concurrentes

6. Le temps de réagir

Chapitre 3 — Décentralisation et statut particulier

1. Qui veut décentraliser? Et comment?

2. Empêcher la centralisation

3. Non au mythe de l'égalité des provinces

4. Insuffisant pour le peuple québécois

Chapitre 4 — Éléments dualistes et confédéraux

1. Des symboles dualistes

2. Une quasi-confédération de cinq régions

3. Une quasi-confédération de deux nations

Chapitre 5 — Il faut une autre approche

1. Des principes de base mal conciliés

2. Le vrai Canada: deux nations et cinq régions

3. Le Québec: obstacle à un fédéralisme fonctionnel

4. L'accroissement de l'inefficacité

a) La dimension dualiste

b) La dimension de la «décentralisation»

5. Une autre approche est nécessaire

Sources bibliographiques

Troisième partie — L'association de deux souverainetés

Introduction

Chapitre 1 — Une synthèse de deux démarches essentielles

1. Assumer la continuité de notre histoire

2. La souveraineté-association du Parti québécois

3. La nature de la souveraineté étatique

4. Les associations d'États souverains

a) Les acitvités et le degré d'intégration

b) Les caractéristiques des États membres

c) Les analogies historiques

5. Les principaux paramètres de l'association Québec-Canada

Chapitre 2 — L'association économique

1. La circulation des marchandises

a) La situation Québec-Canada

1) Les échanges Québec-Canada

2) Le commerce extérieur

3) La question agricole

b) Quelques hypothèses d'association

1) Une zone de libre-échange

2) Une union douanière

3) Le domaine agricole: une exception

2. La circulation des personnes

a) La situation Québec-Canada

1) Le marché commun du travail

2) La mobilité des personnes

3) L'immigration internationale

b) Quelques hypothèses d'assocation

1) La liberté de circulation des personnes

2) Transmissibilité de la citoyenneté

3) Harmonisation des politiques d'immigration

3. Les mouvements de capitaux

a) La situation Québec-Canada

1) Les soutien à l'investissement

2) La canalisation de l'épargne

3) Les investissements étrangers

b) Quelques hypothèses d'association

1) Harmonisation de certaines politiques

2) Réinvestissement des épargnes

3) Contrôle des investissements étrangers

4. La monnaie et la politique monétaire

a) La situation Québec-Canada

b) Quelques hypothèses d'association

1) Avantages d'une monnaie commune

2) Inconvénients d'une monnaie commune

5. L'intégration des transports

a) La situation Québec-Canada

b) Quelques hypothèses d'association

1) Gestion nationale des infrastructures

2) Harmonisation des subventions directes aux transporteurs

3) Réglementation et tarification conjointe

4) Exploitation commune des transporteurs publics

6. Synthèse de l'option

Chapitre 3 — L'association, les minorités et les relations internationales

1. Les communautés amérindiennes

a) La situation Québec-Canada

1) La répartition géographique

2) Les droits des autochtones

3) Les réserves et la politique fédérale

b) Quelques hypothèses d'association

1) Le respect des traités et de la propriété

2) La reconnaissance politique

2. Les minorités franco-canadienne et anglo-québécoise

a) La situation Québec-Canada

b) Quelques hypothèses d'association

1) La charte des droits

2) Les instruments politiques

3) La radio et la télévision en langue minoritaire

3. Les relations internationales

a) La situation Québec-Canada

1) Les services diplomatiques

2) La politique commerciale extérieure

3) La coopération culturelle et technique

4) L'aide au développement

5) La politique extérieure canadienne

b) Quelques hypothèses d'association

1) Activités internationales conjointes

2) Entente quant au services diplomatiques

3) Coopération bilatérale

4. Les alliances militaires et la défense

a) La situation Québec-Canada

1) La participation à l'OTAN et à NORAD

2) Le budget et les retombées économiques

b) Quelques hypothèses d'association

1) Le désengagement

2) Le maintien de certaines activités

5. Synthèse de l'option

Chapitre 4 — Les institutions de l'association Québec-Canada

1. L'organe décisionnel et l'association

a) Survol de quelques expériences étrangères

1) La Communauté économique européenne

2) Le Benelux

3) La Communauté et le marché commun des Caraïbes

4) Le Conseil nordique

b) Quelques hypothèses d'association

2. Les organes exécutifs et l'administration de l'association

a) Survol de quelques expériences étrangères

1) Le Benelux

2) La Communauté économique européenne

3) Le Conseil nordique

b) Quelques hypothèses d'association

3. Les organes parlementaires de l'association

a) Survol de quelques expériences étrangères

1) Le Benelux

2) La Communauté économique européenne

3) Le Conseil nordique

b) Quelques hypothèses d'association

4. Les organes judiciaires de l'association

a) Survol de quelques expériences étrangères

1) Le Benelux

2) La Communauté économique européenne

b) Quelques hypothèses d'association

5. Synthèse de l'option

Chapitre 5 — Le futur de l'association, du Québec et du Canada

1. Efficacité et unité d'action

a) Un seul rapport d'impôt et un seul régime fiscal

b) L'élimination des chevauchements

c) La réduction du coût de l'administration publique

d) La simplification des démarches pour les citoyens

e) L'unité d'action des gouvernements

2. Égalité et développement

a) La souverainté favorise le développement

b) Le niveau de vie, la taille et la langue d'un pays

c) «Small is beautiful»: vaincre le complexe de la petite taille

3. Épanouissement des minorités et des groupes ethniques

a) Les Indiens et les Inuits

b) Les Franco-Canadiens et les Anglo-Québécois

c) Les autres groupes ethniques

4. Amélioration de la situation des travailleurs

a) La qualité de vie des travailleurs

b) Le poids politique des travailleurs

5. Impact psychologique

Sources bibliographiques

Quatrième partie — Le référendum québécois

Introduction

Chapitre 1 — L'autodétermination des Québécois

1. L'initiative ne peut venir que des Québécois

2. Le droit du Québec à l'autodétermination

3. L'ambiguïté au niveau fédéral

4. Une belle unanimité au Québec

Chapitre 2 — La nécessaire épreuve de force

1. Deux poids inégaux sur une balaçoire

2. Pour établir l'équilibre

3. Négociation ou épreuve de force?

4. L'impact du 15 novembre

a) Le droit à l'autodétermination du Québec est reconnu

b) Le statu quo est devenu irrecevable

c) Un Québec indépendant est considéré viable

Chapitre 3 — Pour un débat démocratique et concluant

1. L'objectif du référendum

2. La «question de la question»

3. Les règles du jeu

4. Pour la qualité du débat

a) Le respect réciproque des intervenants

b) Le dépassement de l'esprit de parti

c) L'engagement au respect absolu des résultats

Chapitre 4 — L'après-référendum

1. Une défaite... mais pour qui?

2. Un mandat insuffisant?

3. L'impensable refus de négocier

a) Quelques précédents

1) La Norvège

2) L'Islande

3) La Jamaïque

b) La négociation est une certitude

c) L'association économique se fera

4. Un mandat suffisant: la réassociation

a) Les questions de forme

b) Le contenu et les structures à négocier

c) L'accession à la souveraineté

Sources bibliographiques

Conclusion générale: Le sens de l'option

1. Un premier véritable choix

2. La fin de la dépendance

3. Une nouvelle vie collective